top of page

Mentions légales

HUBIZ est une plateforme gérée par [Nom de l'entreprise], une société [Forme juridique de l’entreprise], dont le siège social est situé à [Adresse du siège social de l’entreprise].
Noms des dirigeants de l’entreprise : [Noms des dirigeants de l’entreprise]
Numéro de téléphone : [Numéro de téléphone]
Numéro de fax : [Numéro de fax]
Adresse e-mail : [Adresse e-mail de l'entreprise]
Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés : [Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés], ou autre autorité applicable à l'activité : [Autre autorité applicable à l'activité]
Numéro d’identification fiscale : [Numéro d’identification fiscale]
Montant du Capital Social : [Montant du Capital Social]
Hébergeur du site : [Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de son site]
Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles : [Inclure les informations relatives à l'utilisation des données personnelles conformément à la réglementation en vigueur]
Mentions relatives à l'utilisation de cookies : [Inclure les informations relatives à l'utilisation des cookies conformément à la réglementation en vigueur]
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

E-mail : [E-mail de contact]
Tél. : [Numéro de téléphone de contact]
Fax : [Numéro de fax de contact]
Adresse : [Adresse de contact]

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

Contact

bottom of page